Chantal) Mery

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Michel Chantal Mery-Michel
De: MERY Chantal)
infirmière libérale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 182e session en région (promotion Robert Schuman) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Metz, Liège et Charleville-Mézières du 14 septembre au
10 novembre 2010
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000023217650(source JORF)
admission
11 Décembre 201011/12/2010
De: Chantal Mery, épouse Michel
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Grenoble
présidente du tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
JORFTEXT000000606264(source JORF)
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Chantal Mery, épouse Michel
présidente du tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Chantal Mery, épouse Michel
présidente du tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
Présidente du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:
M. Beyssac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
president
JORFTEXT000000763082(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Mery (Chantal), épouse Michel
présidente (Tulle)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Méry (Chantal), épouse Michel
présidente du tribunal de grande instance de Tulle ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Mery (Chantal), épouse Michel
présidente (Tulle)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Mery (Chantal), épouse Michel
président (Tulle)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997